Culhat (Puy de Dôme)

logo du site
  • Culhat (Puy de Dôme)
  • Culhat (Puy de Dôme)

Accueil du site > Votre mairie > Le Conseil Municipal

Le Conseil Municipal

Ordre du jour et compte-rendu.

Les comptes-rendus de chaque séance du Conseil Municipal présentés ci-dessous ne sont que des comptes-rendus de synthèse. L’intégralité des délibérations prises sur les sujets inscrits à l’ordre du jour de la séance figure sur le procès-verbal ; il peut être consulté sur demande, en mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.

Réunion du Conseil municipal : Mardi 03 Novembre 2015 à 20h

Ordre du jour

  • EPF SMAF
  • Projet SDCI
  • Wifi 63
  • Préemption sur l’ancien logement de fonction de l’EHPAD
  • Amortissement réseau d’eau sur 20 ans
  • Plan communal de sauvegarde
  • Bulletin municipal
  • Création d’un groupe de travail sur le devenir de l’ancienne maison de retraite
  • Inserfac
  • Questions diverses

Réunion du Conseil municipal : Vendredi 4 Septembre 2015 à 20h

Ordre du jour

  • Modifications et renouvellements des contrats des employés pour la rentrée scolaire 2105/2016
  • Conseil Municipal des Enfants
  • Tarif aide aux devoirs
  • Amortissement extension réseau
  • Achat de containers pour la cantine scolaire
  • Compte-rendu de la PMI- Travaux à envisager
  • Achat d’un ordinateur portable pour l’école
  • Locations logements Accessibilité : réalisation de l’ADAP
  • Questions diverses
PDF - 38.6 ko
Conseil Municipal 4 septembre 2015

Réunion du Conseil municipal : Lundi 7 Août 2015 à 20h

Ordre du jour

  • Projet aire de jeux place de la Charme
  • Préparation organisation du 15 Août
  • Remplacement d’un membre du CCAS
  • Questions diverses
PDF - 25.2 ko
Conseil Municipal

Réunion du Conseil municipal : Lundi 15 Juin 2015 à 20h

Ordre du jour

  • Adhésion au service A.D.S
  • Convention A.D.S, S.I.G, S.P.A.N.C et autorisation à signer les conventions
  • Assainissement : station d’épuration du bourg
  • Projet d’aménagement de la Place de la Charme : aire de jeux
  • Accessibilité : réalisation de l’A.D.A.P
  • Motion pour la sauvegarde des libertés locales
  • Choix du bureau de vote
  • Questions diverses : Bilan inauguration, Organisation du 15/08/2015, SBA : réunion publique du 17/06/2015
PDF - 30 ko
Conseil municipal 15 Juin

Réunion du Conseil municipal :

Mercredi 6 Mai 2015 à 20h

Odre du jour

  • Organisation de l’inauguration de la mairie
  • Contrat aidé
  • Transfert des locaux de la bibliothèque
  • PEDT (Plan Educatif De Territoire)
  • Echange de terrain
  • Questions diverses
PDF - 29.1 ko
Conseil Municipal 6 mai 2015

Conseil municipal du 03 Avril 2015

  • Ordre du jour
  • Examen et vote du Compte Administratif 2014 Commune et Assainissement
  • Compte de gestion 2014 Commune et Assinissement
  • Vote des taux 2015
  • Budget 2015 Commune et Assainissement
  • Admission en non-valeur
  • Adhésions EPF-SMAF Auvergne
  • Indemnité d’administration et de technicité
  • Questions diverses

Conseil municipal du 16 mars 2015

Ordre du jour

  • Organisation des élections municipales du 22 et 29 mars
  • Fonds de concours de la Communauté de Communes
  • Dépenses investissements
  • Dossier DETR 2015
  • Aménagement étage nouvelle mairie
  • Aménagement ancienne mairie
  • Plan de Sauvegarde Communal
  • Questions diverses

Conseil municipal du 25 janvier 2015



Site réalisé avec la solution Web-collectivités de l'ADeP basée sur SPIP